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Toutefois, il existe certains cas où ce ruissellement peut causer des troubles et faire l'objet d'un litige.

Toutefois, il existe certains cas où ce ruissellement peut causer des troubles et faire l’objet d’un litige.Même si le ruissellement naturel n’est en théorie pas un trouble du voisinage, il peut le devenir si :Si ces deux éléments sont réunis, vous pouvez exiger une indemnisation et/ou des travaux permettant de faire cesser le trouble.Ainsi, que ce soit un propriétaire en amont ou en aval, dès l’instant où il aggrave l’écoulement des eaux, de quelque manière que ce soit, le voisin victime peut se retourner contre lui.
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