10. En savoir plus sur notre 70398 phrases trouvées en 140 ms. Elles proviennent de nombreuses sources et n'ont pas été vérifiées.Nous avons comparé la quantité de POP dans le sang de cent des Premières nations située près d'une station radar abandonnée aux niveaux de POP de cent des Premières nations non située près d'une station radar.La disposition réprimant les actes de violence à caractère manifestement raciste ou xénophobe est celle relative supposée à un groupe ou contraint par la force ou la menace de faire, ne pas faire ou subir quelque chose.En droit interne et en particulier dans le décret relatif aux affaires iTaukei (modification), autrefois loi relative aux affaires fidjiennes, autochtone aborigène de Mélanésie, Micronésie ou Polynésie vivant aux Fidji et ayant choisi de vivre dans un village iTaukei.entendre par « génocide » la perpétration de l’un des crimes suivants : l’assassinat des , l’assujettissement délibéré d’une communauté à des conditions de vie insoutenables pour la détruire complètement ou partiellement ou l’imposition de châtiments physiques graves aux par « génocide » la perpétration de l'un des crimes suivants: l'assassinat des , l'assujettissement délibéré d'une communauté à des conditions de vie insoutenables pour la détruire complètement ou partiellement ou l'imposition de châtiments physiques graves aux L’article 11 dispose pour tous les tribunaux que le droit coutumier doit être applicable, et les tribunaux doivent exercer leur compétence conformément à ce dernier au sein de laquelle les règles du droit coutumier relatives à la question sont établies et acceptées, ... b) en relation avec toute question de statut ou de succession d’une personne qui est ou a été coutumier relatives à la question sont établies et acceptées. Découvrez les bonnes réponses, synonymes et autres types d'aide pour résoudre chaque puzzle
Elle tente de résoudre le problème par médiationune mesure qui est ou risque d'être préjudiciable aux intérêts d'une communauté a été prise ou proposée
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Planification stratégique Objectifs de la démarche • 3. Il doit mener les enquêtes nécessaires afin de une mesure susceptible de porter atteinte aux intérêts d'une communauté a été prise ou proposéeToutefois, il n'y a pas lieu que les membres des communautés soient exemptés des coûts, frais, prélèvements et taxes pertinents qui seraient supportés, dans une situation analogue, ou par les producteurs dans une situation similaire, ou lorsque l'infrastructure du réseau public est utilisée aux fins de ces transferts. Communauté culturelle. Synonymes membres dans le dictionnaire de synonymes Reverso, définition, voir aussi 'paralysie des quatre membres',membre',membré',membre antérieur', expressions, conjugaison, exemples. Parcourez les exemples d'utilisation de 'membre d'une communauté… : Les membres du Parlement, de l'Académie française, de l'Église. Définition communauté . d'immigration et des nations autochtones, et constituant des volets de la diversité culturelle irrigant les circuits de diffusion et d'échange dans la société québécoise. une communauté religieuse), les règles sur la fourniture à soi-même ne s'appliquent pas.Cela engendre bien entendu des conséquences sociales: un homme malade exclu de la communauté en raison de sa maladie, sort du ghetto de son langage privé et redevient un membre de la communauté, qui est toujours déjà une communauté linguistique, ou un i la Commission des communautés estime qu'une mesure a été prise, ou a été proposée, par l'Assemblée municipale ou en son nom, qui est ou risque d'être intérêts d'une communauté, elle renvoie immédiatement la question à la Commission de médiationSi la Commission des communautés estime qu’une mesure a été prise, ou a été proposée, par l’Assemblée municipale ou en son nom, qui est ou risque d’être intérêts d’une communauté, elle renvoie immédiatement la question à la Commission de médiation.Si ce dernier estime qu’une mesure prise ou envisagée par l’assemblée municipale ou en son nom a violé ou risque , ou pourrait porter atteinte aux intérêts d’une communauté, il doit immédiatement soumettre l’affaire au Comité de médiationSi ce dernier estime qu'une mesure prise ou envisagée par l'assemblée municipale ou en son nom a violé ou risque , ou pourrait porter atteinte aux intérêts d'une communauté, il doit immédiatement soumettre l'affaire au Comité de médiationLe Comité de médiation est tenu d'examiner toutes les affaires dont le saisit le Comité des communautés.
Personne qui fait partie d'un corps, d'une communauté, d'une famille, d'un club, etc. Sens 1